1. Introduction

Ce site est exploité par Meta Com. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Meta Com. L'utilisation de notre site est soumise aux conditions générales d'utilisation suivantes, telles que modifiées le cas échéant (les « Conditions »). Les Conditions doivent être lues conjointement avec toutes les conditions, modalités ou avertissements présents sur les pages de notre site. Veuillez lire attentivement les Conditions. Les Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs de notre site, y compris, sans limitation, les visiteurs, clients, commerçants, fournisseurs et/ou contributeurs de contenu. Si vous accédez à ce site et l'utilisez, vous acceptez d'être lié par les Conditions et notre Politique de confidentialité, et de vous y conformer. Si vous n'acceptez pas les Conditions ou notre Politique de confidentialité, vous n'êtes pas autorisé à accéder à notre site, à utiliser l'un quelconque de ses services ou à y passer commande.

2. Utilisation de notre site

Vous acceptez d'utiliser notre site à des fins légitimes uniquement, et non à des fins illégales ou non autorisées, y compris, sans limitation, en violation de tout droit de propriété intellectuelle ou de toute législation relative à la vie privée. En acceptant les Conditions, vous déclarez et garantissez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre lieu de résidence et que vous êtes légalement capable de conclure un contrat qui vous engage.

Vous acceptez de ne pas utiliser notre site pour mener une activité constitutive d'une infraction civile ou pénale, ou en violation d'une quelconque loi. Vous acceptez de ne pas tenter d'interférer avec le réseau ou les dispositifs de sécurité de notre site, ni d'accéder sans autorisation à nos systèmes.

Vous acceptez de nous fournir des informations personnelles exactes, telles que votre adresse e-mail, votre adresse postale et d'autres coordonnées, afin de finaliser votre commande ou de vous contacter si nécessaire. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos informations. Vous nous autorisez à collecter et à utiliser ces informations pour vous contacter, conformément à notre Politique de confidentialité.

3. Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser un service à toute personne, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons le droit d'apporter toute modification au site, y compris de mettre fin, modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du site à tout moment, sans préavis. Nous pouvons imposer des règles ou limites supplémentaires concernant l'utilisation de notre site. Vous acceptez de consulter régulièrement les Conditions ; la poursuite de votre accès ou de votre utilisation de notre site signifiera que vous acceptez toute modification.

Vous acceptez que nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption de notre site, ou de tout service, contenu, fonctionnalité ou produit proposé via notre site.

4. Produits ou services

Tous les achats effectués via notre site sont soumis à la disponibilité des produits. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités proposées sur notre site, ou limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, foyer, région géographique ou juridiction.

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Sauf indication contraire, les prix affichés sur notre site sont exprimés en euros.

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de refuser des commandes, y compris, sans limitation, celles qui semblent être passées par des distributeurs ou des revendeurs. Si nous estimons qu'une commande a été passée de manière fausse ou frauduleuse, nous serons en droit d'annuler la commande et d'en informer les autorités compétentes.

Nous ne garantissons pas l'exactitude de la couleur ou du design des produits présentés sur notre site. Nous avons fait des efforts pour que la couleur et le design de nos produits soient affichés aussi fidèlement que possible sur notre site.

5. Liens vers des sites tiers

Les liens depuis ou vers des sites extérieurs au nôtre sont fournis uniquement à titre de commodité. Nous ne contrôlons pas, n'examinons pas et n'approuvons pas les sites liés depuis ou vers notre site, leur contenu, les tiers qui y sont nommés, ni leurs produits et services, et nous ne sommes pas responsables de ceux-ci. L'accès à tout autre site se fait à vos propres risques et nous ne serons pas responsables des dommages liés à ces liens. Les liens vers des sites de téléchargement de logiciels sont fournis à titre de commodité uniquement, et nous ne sommes pas responsables des difficultés ou conséquences liées au téléchargement de ces logiciels. L'utilisation de tout logiciel téléchargé est régie par les conditions de la licence, le cas échéant, qui l'accompagne.

6. Commentaires, retours et autres contributions des utilisateurs

Vous reconnaissez être responsable des informations, profils, opinions, messages, commentaires et tout autre contenu (collectivement, le « Contenu ») que vous publiez, diffusez ou partagez sur ou via notre site ou les services disponibles en lien avec celui-ci. Vous reconnaissez en outre assumer l'entière responsabilité du Contenu, y compris, sans s'y limiter, en ce qui concerne sa légalité et son statut en matière de marque, de droit d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle.

Vous acceptez que tout Contenu soumis par vous en réponse à une demande spécifique de notre part puisse être édité, adapté, modifié, recréé, publié ou diffusé par nous. Vous acceptez en outre que nous ne soyons aucunement tenus de garder confidentiel un Contenu, de verser une compensation pour un Contenu, ni de répondre à un Contenu.

Vous acceptez de ne publier, diffuser ou partager sur notre site aucun Contenu protégé par un droit d'auteur, une marque, un brevet ou tout autre droit de propriété, sans le consentement exprès du titulaire de ce droit. Vous acceptez en outre que votre Contenu ne soit ni illicite, ni abusif, ni obscène, et qu'il ne contienne aucun logiciel malveillant ou virus informatique susceptible d'affecter le fonctionnement de notre site. Vous serez seul responsable de tout Contenu que vous créez et de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour tout Contenu publié par vous ou par un tiers.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre capacité à publier sur notre site, ainsi que de retirer et/ou supprimer tout Contenu que nous jugeons répréhensible. Vous consentez à un tel retrait et/ou suppression et renoncez à toute réclamation contre nous à ce titre.

7. Vos informations personnelles

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons, utilisons et partageons vos informations personnelles.

8. Erreurs et omissions

Veuillez noter que notre site peut contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes, et peut ne pas être complet ou à jour. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment, sans préavis (y compris après la soumission d'une commande). Ces erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent concerner la description des produits, les prix, les promotions et la disponibilité, et nous nous réservons le droit d'annuler ou de refuser toute commande passée sur la base d'informations de prix ou de disponibilité incorrectes, dans la mesure permise par la loi applicable.

Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations présentes sur notre site, sauf lorsque la loi l'exige.

9. Avertissement et limitation de responsabilité

Vous assumez l'entière responsabilité et les risques liés à votre utilisation de notre site, lequel est fourni « en l'état », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant les informations consultées sur ou via notre site, y compris, sans limitation, l'ensemble du contenu et des éléments, ainsi que les fonctions et services proposés sur notre site, tous fournis sans garantie d'aucune sorte, notamment concernant la disponibilité, l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité du contenu ou des informations, la continuité d'accès, et toute garantie de titre, de non-contrefaçon, de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier. Nous ne garantissons pas que notre site ou son fonctionnement, ni le contenu ou les éléments des services qu'il propose, seront disponibles en temps voulu, sécurisés, ininterrompus ou exempts d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que notre site ou les serveurs qui le rendent accessible sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles.

L'utilisation de notre site se fait à vos propres risques, et vous assumez l'entière responsabilité de tous les coûts associés à votre utilisation de notre site. Nous ne serons responsables d'aucun dommage, de quelque nature que ce soit, lié à l'utilisation de notre site.

En aucun cas, nous, nos filiales, nos fournisseurs de contenu ou de services respectifs, ni aucun de nos ou leurs administrateurs, dirigeants, agents, sous-traitants, fournisseurs ou employés respectifs, ne pourrons être tenus responsables envers vous de tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, consécutif, exemplaire ou punitif, de toute perte ou cause d'action, ou de toute perte de revenus, de profits, d'activité ou de ventes, ou de tout autre type de dommage, que ce soit sur le fondement contractuel ou délictuel (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation, de l'impossibilité d'utiliser, ou de la performance de notre site ou de son contenu, de ses éléments ou de ses fonctionnalités, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Certaines juridictions n'autorisent pas la limitation de responsabilité ni l'exclusion ou la limitation de certains dommages. Dans ces juridictions, tout ou partie des avertissements, exclusions ou limitations ci-dessus pourront ne pas s'appliquer à vous, et notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

10. Indemnisation

Vous acceptez de nous défendre et de nous indemniser, ainsi que nos filiales, et de nous, ainsi qu'eux, tenir indemnes, de même que nos administrateurs, dirigeants, agents, sous-traitants et employés respectifs, contre toute perte, responsabilité, réclamation ou dépense (y compris les frais juridiques) découlant de quelque manière que ce soit de, ou liée à, votre utilisation de notre site, votre violation des Conditions, ou la publication ou transmission de tout contenu sur ou via le site par vous, y compris, sans s'y limiter, toute réclamation de tiers selon laquelle des informations ou éléments fournis par vous porteraient atteinte à des droits de propriété de tiers.

11. Intégralité de l'accord

Les Conditions et tout document qui y est expressément mentionné constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'objet des Conditions, et remplacent tout accord, entente ou arrangement antérieur entre vous et nous, qu'il soit oral ou écrit. Vous et nous reconnaissons que, en concluant les présentes Conditions, ni vous ni nous ne nous sommes fondés sur une déclaration, un engagement ou une promesse donné par l'autre partie, ou implicite dans tout ce qui a été dit ou écrit entre vous et nous avant lesdites Conditions, sauf tel qu'expressément stipulé dans les Conditions.

12. Renonciation

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Une renonciation de notre part à un manquement ne constitue pas une renonciation à tout manquement ultérieur. Aucune renonciation de notre part n'est effective à moins qu'elle ne vous soit communiquée par écrit.

13. Titres

Les titres et intitulés figurant dans le présent document sont fournis à titre indicatif uniquement.

14. Divisibilité

Si l'une des dispositions des Conditions est jugée invalide, illicite ou inapplicable par une autorité compétente, cette disposition sera, dans cette mesure, dissociée du reste des Conditions, lesquelles resteront valables et applicables dans toute la mesure permise par la loi.

15. Droit applicable

Tout litige découlant des Conditions, de la Politique de confidentialité, de l'utilisation de notre site, ou de nos produits ou services proposés sur notre site, sera résolu conformément au droit français, sans égard aux règles de conflit de lois. Tout litige, action ou procédure relatif aux Conditions ou à votre accès ou utilisation de notre site devra être porté devant les tribunaux compétents de la ville de Lyon, et vous consentez irrévocablement à la juridiction et compétence exclusives desdits tribunaux.

16. Questions ou préoccupations

Veuillez adresser toute question, commentaire ou retour à l'adresse suivante : [Adresse e-mail].